https://webtv.vandoeuvre.net/videos/watch/38f749af-1d23-44d8-8aa0-c1328f622fe7 Ordre du jour de la séance du lundi 22 juin 2026 Finances – Administration – Sécurité – Prévention – Économie – Emploi – Marchés Rapporteur : Patrice DONATI 1 – 00:18:08 – Décisions prises par le Maire en vertu de l’article L.2122-22 du code général des collectivités territoriales 2 – 00:27:44 –  Nomination de Monsieur Gérard KIEGER citoyen d’honneur de la Ville Culture, démocratie participative, ville numérique, associations, jumelages et relations internationales, animations Rapporteur : Sylvie PIERRE 3 – 00:41:50 –  Dénomination de l’auditorium de l’école municipale de musique : Auditorium Nicole Clément Finances – Administration – Sécurité – Prévention – Économie – Emploi – Marchés Rapporteur : Patrice DONATI 4 – 00:45:20 –  Communication du rapport d’activité 2025 5 – 01:09:10 –  Constitution de la Commission Communale des Impôts Directs 6 – 01:10:52 –  Désignation de deux représentants à la commission intercommunale des impôts directs 7 – 01:11:22 –  Agence France Locale – Désignation des représentants de la Commune 8 – 01:11:47 –  Commission du Marché Municipal – Désignation des représentants de la Commune 9 – 01:12:52 –  Maison de l’Emploi du Grand Nancy – Désignation du représentant de la Commune au Conseil d’Administration 10 – 01:13:19 –  Mission locale du Grand Nancy – Désignation des représentants de la Commune au sein du Conseil d’Administration 11 – 01:13:43 –  Comité National d’Action Sociale pour le personnel des Collectivités Territoriales et de leurs établissements publics – Désignation du délégué élu 12 – 01:17:35 –  Comité d’Action Sociale des Personnels de la Ville – Désignation du représentant de la Commune 13 – 01:18:34 –  Désignation d’un Conseiller Municipal en charge des questions de défense au sein du Conseil Municipal (correspondant Défense) Rapporteur : Sylvain THIRIET 14 – 01:19:07 –  VOTE DU COMPTE FINANCIER UNIQUE 2025  15 – 01:51:06 –  AFFECTATION DES RÉSULTATS DU COMPTE FINANCIER UNIQUE 2025  16 – 01:52:19 –  DÉCISION MODIFICATIVE N°1  17 – 01:53:26 –  Agence France Locale – Garantie 2026  18 – 01:54:15 –  Dotation de Politique de la Ville (DPV) 2026  19 – 01:56:06 –  Adhésion au groupement de commande des marchés publics relatifs à « la collecte et la massification du courrier – affranchissement » et aux « prestations d’assurance protection fonctionnelle et flotte automobile »  20 – 01:56:45 –  Attribution du marché « Fourniture et livraison de consommables, produits et matériels d’entretien »  21 – 01:57:38 –  Formation des élus  22 – 01:58:24 –  Évolutions du tableau des emplois  23 – 01:59:00 –  Mise à jour des lignes directrices de gestion relatives à la promotion et à la valorisation des parcours professionnels  24 – 02:00:00 –  Actualisation des modalités relatives aux titres restaurant versés aux agents de la Commune  25 – 02:00:42 –  Actualisation des cas de recours aux astreintes et des modalités de compensation  26 – 02:01:31 –  Heures complémentaires et supplémentaires du personnel d’enseignement artistique  27 – 02:02:15 –  Création d’une Formation Spécialisée en matière de Santé, de Sécurité et de Conditions de Travail au sein du Comité Social Territorial commun entre la commune et son C.C.A.S.  28 – 02:02:55 –  Renouvellement d’attribution d’un véhicule de fonction au Directeur Général des Services  29 – 02:03:21 –  Majoration des indemnités de fonction des élus – Délibération retirant et remplaçant la délibération n°10 du 22 mars 2026 Éducation, PRE, Petite enfance, jeunesse, sport, vie étudiant Rapporteur : Patrice DONATI 30 – 02:09:43 –  Établissements d’enseignement primaire – Désignation des représentants de la Commune aux Conseils d’école 31 – 02:10:17 –  Établissements Publics d’Enseignement Secondaire – Désignation des représentants de la Commune aux Conseils d’Administration 32 – 02:10:37 –  Association des Villes Universitaires de France – Désignation du représentant de la Commune 33 – 02:10:58 –  Conseil de l’Institut Universitaire de Technologie – Désignation du représentant de la commune Rapporteur : Marilène VUILLAUME 34 – 02:11:36 –  Approbation du Projet Éducatif de Territoire 2026-2029  35 – 02:20:06 –  Convention avec la commune de Jarville-la-Malgrange sur les frais de scolarité  36 – 02:22:21 –  Convention constitutive de groupement de commandes pour les besoins de l’opération de construction d’une cuisine centrale mutualisée Rapporteur : Nicole STEPHANUS 37 – 02:38:58 –  Renouvellement de l’agrément CAF du Relais Petite Enfance « Premiers Pas à Vandœuvre » 2026 / 2030  38 – 02:40:51 –  Renouvellement de la convention entre le CNRS et la commune de Vandœuvre-lès-Nancy – modalités de réservation pour la période 2026 / 2027  39 – 02:42:29 –  Convention d’objectifs et de financement CAF pour le poste de chargé de coopération CTG 2026-2030  40 – 02:44:21 –  Avenant à la convention d’objectifs et de financement CAF pour le service Accueil de Loisirs Sans Hébergement (ALSH) Périscolaire – Bonus territoire Convention Territoriale Globale (CTG)  41 – 02:46:05 –  Avenants CAF – Bonus Convention Territoriale Globale pour la Crèche Collective les Alizés et la Crèche Familiale Françoise DOLTO 2026-2030 42 – 02:46:06 –  Renouvellement de la convention d’objectifs et de financement – aide au fonctionnement des ludothèques Rapporteur : Fathi MAKHLOUFI 43 – 02:50:06 –  Convention d’objectifs et de financement avec la CAF – soutien aux formations BAFA CTG  44 – 02:50:59 –  Accompagnement de l’association USV Football et partenariat avec le Comité Départemental Olympique et Sportif de Meurthe-et-Moselle – 2025/2026  45 – 02:51:37 –  Accompagnement de l’USV Football et partenariat avec le CDOS 54 – 2e semestre 2026  46 – 02:52:56 –  Règlement intérieur des activités mises en place par le service jeunesse  47 – 02:54:12 –  Tarification des activités municipales « Sport » et « Jeunesse » pour la saison 2026-2027  48 – 02:54:57 –  Convention relative au dispositif « Argent de poche » 49 – 02:55:42 –  Mise en place d’un projet de solidarité internationale avec des jeunes du QPV en collaboration avec l’association NO NA MÉ Ville en transition : Urbanisme, logement et habitat, Métropole, Aménagement urbain, développement durable, environnement, patrimoine, mobilités, patrimoine bâti communal, cimetière Rapporteur : Patrice DONATI 50 – 02:56:35 –  Commissions du Conseil métropolitain – Désignation des représentants de la Commune  51 – 02:57:18 –  Société Sud Lorraine Ingénierie Mutualisée (SLIM Territoires) – Désignation des représentants de la Commune  52 – 02:57:45 –  Centre d’Amélioration du Logement de Meurthe-et-Moselle – Désignation du représentant de la Commune  53 – 02:58:20 –  Agence Lorraine de l’Habitat Engagé – Désignation des représentants de la commune  54 – 02:58:48 –  Centre d’Études et Expérience en Risques, Environnement, Mobilité et Urbanisme (CEREMA) – Désignation du représentant de la Commune  55 – 02:59:15 –  Assemblées Générales des copropriétés – Désignation des représentants de la Commune  56 – 03:00:19 –  Agence Locale de l’Énergie et du Climat Nancy Grands Territoires – Désignation du représentant de la Commune  57 – 03:00:39 –  Association Nancy Porte Sud – Désignation du représentant de la Commune  58 – 03:01:09 –  Association Nancy Brabois Technologie (NBTECH) – Désignation du représentant de la Commune  59 – 03:01:31 –  Club Climat Énergie Métropole du Grand Nancy – Désignation des représentants de la Commune  60 – 03:01:48 –  Conseil local du Développement Durable Rapporteur : Abdelatif CHAARI 61 – 03:02:45 –  Taxe sur la Publicité Extérieure – Fixation des tarifs applicables en 2027  62 – 03:04:05 –  Adhésion de la ville à l’association « Initiative Grand Nancy » Rapporteur : Philippe ATAIN-KOUADIO 63 – 03:06:19 –  Approbation du programme partenarial d’activités 2026 de SCALEN, de la signature de la convention de mise en œuvre sur Vandœuvre, de l’attribution de la subvention globale correspondante et désignation des représentants de la Commune  64 – 03:08:08 –  Convention 2026 avec l’ADIL 54-55  65 – 03:09:08 –  Enquête seniors – contrat de prestation avec la SPL ALOHE  66 – 03:12:58 –  157-159 rue Gabriel Péri – Cession d’un appartement par vente notariale interactive  67 – 03:15:57 –  Désaffectation et déclassement de la parcelle AO n°573  68 – 03:15:58 –  Cession de la parcelle AO n°573  69 – 03:16:56 –  Rétrocession des jardins partagés et du boulodrome du secteur C de la ZAC Biancamaria  70 – 03:17:35 –  Convention d’amodiation de 23 places de stationnement avec NEMROD  71 – 03:18:23 –  Convention de servitudes avec ENEDIS – Borne IRVE – Parking rue Général Frère Rapporteur : Angélique DE MAIO 72 – 03:19:27 –  Redevance spéciale pour élimination des déchets non ménagers – Avenant n° 11 à la convention avec la Métropole du Grand Nancy et autorisation donnée à Monsieur le Maire pour signer les avenants d’ajustement Suite de l’ordre du jour La description de la vidéo étant limitée à 10 000 caractères, il n'est pas possible d'afficher l’entièreté de l’ordre du jour de la séance. Vous pouvez retrouver la version complète sur notre site web. Information relative du sous-titrage en français : La ville de Vandœuvre-lès-Nancy utilise l’outil de génération automatique de textes intégré à PeerTube, à partir de l’enregistrement audio réalisé pendant le conseil municipal. Ce texte a été corrigé sommairement par des agents municipaux, toutefois il peut encore contenir de nombreuses approximations. Tue, 30 Jun 2026 13:07:51 GMT https://validator.w3.org/feed/docs/rss2.html PeerTube - https://webtv.vandoeuvre.net https://webtv.vandoeuvre.net/lazy-static/avatars/f7d5d6d6-e427-493e-9733-003f98965ea2.png https://webtv.vandoeuvre.net/videos/watch/38f749af-1d23-44d8-8aa0-c1328f622fe7 All rights reserved, unless otherwise specified in the terms specified at https://webtv.vandoeuvre.net/about and potential licenses granted by each content's rightholder.