https://webtv.vandoeuvre.net/videos/watch/4abecb22-6c4a-4267-b24d-6dad7e665bfc Ordre du jour de la séance du lundi 5 octobre 2026 Finances – Administration – Sécurité – Prévention – Économie – Emploi – Marchés Rapporteur : Patrice DONATI 1 – 00:17:51 – Décisions prises par le Maire en vertu de l’article L.2122-22 du code général des collectivités territoriales Ville en transition : Urbanisme, logement et habitat, Métropole, Aménagement urbain, développement durable, environnement, patrimoine, mobilités, patrimoine bâti communal, cimetières Rapporteur : Patrice DONATI 2 – 00:35:55 – Communication du rapport d’activité et du rapport de développement durable 2025 de la Métropole Rapporteur : Nadine PIBOULE 3 – 01:14:24 – Communication du rapport annuel 2025 sur le prix et la qualité du service public de prévention et de gestion des déchets du Grand Nancy et du rapport annuel 2025 sur le prix et la qualité du service public de l’eau potable et de l’assainissement du Grand Nancy Finances – Administration – Sécurité – Prévention – Économie – Emploi – Marchés Rapporteur : Patrice DONATI 4 – 01:19:17 – Modalités de mise à disposition des salles municipales dans le cadre des élections présidentielles 2027 5 – 01:19:17 – Vente de photographies dans le cadre des élections présidentielles 2027 – Fixation du tarif 6 – 01:21:10 – Modification du règlement intérieur du Conseil Municipal – Ajout d’un article relatif aux modalités de présentation et d’examen des motions Rapporteur : Sylvain THIRIET 7 – 01:25:21 – Décision modificative n°2 8 – 01:26:34 – M57 – Fixation des durées d’amortissement des immobilisations dans le cadre de la nomenclature budgétaire et comptable M57 9 – 01:27:28 – Dotation de Politique de la Ville (DPV) 2026 10 – 01:28:17 – Avenant à la convention constitutive d’un groupement de commande concernant le marché public restauration collective 11 – 01:36:00 – Évolution du tableau des emplois 12 – 01:36:41 – Délibérations relatives aux régimes indemnitaires en vigueur au sein de la collectivité : RIFSEEP, ISFE et ISOE 13 – 01:37:42 – Délibération relative aux heures complémentaires et supplémentaires Rapporteur : Abdelatif CHAARI 14 – 01:38:27 – Convention de partenariat avec ALEXIS Grand Est pour la mise en œuvre d’une boutique éphémère 15 – 01:41:54 – Ouvertures dominicales des commerces en 2027 Ville en transition : Urbanisme, logement et habitat, Métropole, Aménagement urbain, développement durable, environnement, patrimoine, mobilités, patrimoine bâti communal, cimetières Rapporteur : Patrice DONATI 16 – 01:43:35 – Groupe d’élus référents déchets et Commission Consultative d’Élaboration et de Suivi (CCES) du Programme Local de Prévention des Déchets Ménagers et Assimilés (PLPDMA) – Désignation du représentant de la Commune 17 – 01:44:58 – Association Citoyens et Territoires Grand Est – Désignation du représentant de la Commune 18 – 01:46:56 – Avis de la commune sur le projet de schéma départemental d’accueil et d’habitat des gens du voyage de Meurthe-et-Moselle 2026-2032 Rapporteur : Abdelatif CHAARI 19 – 01:49:16 – Convention de servitudes avec ENEDIS – Extension du réseau basse tension – parcelle AH 370 Rapporteur : Philippe ATAIN-KOUADIO 20 – 01:51:03 – Motion pour la défense des finances des communes face à la disparition de la compensation de l’exonération de taxe foncière sur les propriétés bâties (TFPB) applicable au logement social 21 – 01:53:58 – Nouveau Projet de Renouvellement urbain – Avenant 2 à la convention pluriannuelle et multisites avec l’ANRU et ses partenaires 22 – 02:03:07 – Autorisation de signer un mandat de vente des parcelles cadastrées section AM n°s 125 et 381 avec l’étude notariale SAS PERSON BODART PETITPAS MAAS BON Rapporteur : Adérito NEVES-PIRES 23 – 02:05:08 – Règlement d’attribution d’une aide à l’achat de vélo – enveloppe budgétaire 2026 Éducation, PRE, Petite enfance, jeunesse, sport, vie étudiante Rapporteur : Patrice DONATI 24 – 02:06:11 – Commission d’Attribution des places en crèches – Désignation des élus représentants la Commune Rapporteur : Marilène VUILLAUME 25 – 02:07:25 – Cité Éducative – Subventions 26 – 02:09:02 – Renouvellement convention de partenariat avec l’Est Républicain pour la création d’un journal « L’Est des écoliers » Rapporteur : Nicole STEPHANUS 27 – 02:15:49 – Tarification de la restauration scolaire pour les enfants et les accompagnateurs de l’Institut Médico-Educatif de Vandœuvre – Année scolaire 2026/2027 Rapporteur : Fathi MAKHLOUFI 28 – 02:17:56 – Convention avec la direction académique des services de l’éducation nationale – participation des éducateurs territoriaux des activités physiques et sportives (ETAPS) dans les écoles 29 – 02:19:50 – Conventions de mise à disposition de personnel de la commune auprès de certaines associations 30 – 02:21:23 – Tarification des activités municipales « Sport » et « Jeunesse » pour la saison 2026-2027 31 – 02:22:11 – Règlement Intérieur des stages sportifs organisés par le Service des Sports 32 – 02:23:01 – Avenant N°1 à la convention pluriannuelle d’objectifs et de moyens 2026-2029 entre la commune de Vandœuvre-Lès-Nancy et la MJC Étoile 33 – 02:23:01 – Avenant N°1 à la convention pluriannuelle d’objectifs et de moyens 2026-2029 entre la commune de Vandœuvre-Lès-Nancy et la MJC Lorraine 34 – 02:23:01 – Avenant N°1 à la convention pluriannuelle d’objectifs et de moyens 2026-2029 entre la commune de Vandœuvre-lès-Nancy et la MJC Centre social Nomade Solidarités, Handicap-accessibilité, séniors, cohésion sociale, politique de la ville, santé Rapporteur : Carole ATTUIL 35 – 02:25:52 – Motion de soutien à la proposition de loi intégrale de lutte contre les violences faites aux femmes et aux enfants Culture, démocratie participative, ville numérique, associations, jumelages et relations internationales, animations Rapporteur : Madina BARAKHOEV 36 – 02:29:31 – Attribution de subventions sur projet – 3ème trimestre 2026, rattrapage de subventions de fonctionnement et attribution de subventions exceptionnelles. Rapporteur : Adriana KANARI 37 – 02:31:39 – Société publique locale SPL-XDEMAT - Examen du rapport écrit du représentant au Conseil d’administration Information relative du sous-titrage en français : La ville de Vandœuvre-lès-Nancy utilise l’outil de génération automatique de textes intégré à PeerTube, à partir de l’enregistrement audio réalisé pendant le conseil municipal. Ce texte a été corrigé sommairement par des agents municipaux, toutefois il peut encore contenir de nombreuses approximations. Sun, 11 Oct 2026 16:03:34 GMT https://validator.w3.org/feed/docs/rss2.html PeerTube - https://webtv.vandoeuvre.net https://webtv.vandoeuvre.net/lazy-static/avatars/f7d5d6d6-e427-493e-9733-003f98965ea2.png https://webtv.vandoeuvre.net/videos/watch/4abecb22-6c4a-4267-b24d-6dad7e665bfc All rights reserved, unless otherwise specified in the terms specified at https://webtv.vandoeuvre.net/about and potential licenses granted by each content's rightholder.